1790
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15
Janvier
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Division de la
France
en
83
Départements
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4
Février
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Devant
l'Assemblée,
le Roi
prête serment
à la
Constitution
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de Mars à
Juin
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Décrets
supprimant les
droits
féodaux,
enjoignant la
vente
des "biens nationaux",
attribuant à la Nation, seule, le
droit
de guerre et de paix,
fixant la
"liste
civile" de la famile
royale, supprimant les
titres
de
noblesse...
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14
Juillet
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A
Paris,
sur le
Champ
de Mars,
Fête de la
Fédération,
où chacun prête serment d'être
fidèle
"
à la Nation, à la Loi et au Roi
"
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4
Septembre
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Démission de
Necker
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7
Septembre
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Décrets
ordonnant la
suppression des
Parlements
et réorganisant la
Justice
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26
Décembre
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Acceptation
(forcée) par le
Roi
de la
"Constitution
Civile du Clergé"
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Sommaire
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1789
1791-1792
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